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Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Accréditation
Adresse du siège social : 303, chemin River, R.R. 5, Ottawa, Ontario, K1V 1H2
Canada
Nemko North America Inc.
Adresse
2210 Faraday Ave., Suite 150, Carlsbad, California, 92008, États-Unis
Adresse du siège social : 303, chemin River, R.R. 5, Ottawa, Ontario, K1V 1H2
Canada
Dossier no
10044
Statut
Programme
Certification des produits, processus et services
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Publications
Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à ...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...
Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices (ELD) relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD – OEN sera utilisée pour y...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN
Tant pour les organismes ayant concrétisé un concept de fine pointe que les entreprises établies devant s’adapter pour demeurer pertinentes, l’innovation est la clé du succès. En 2017, le gouvernement fédéral a annoncé une...